Mentions légales


Propriété du site

Ce site est propriété du GAOL – Groupement Artisanal Ouest Lyonnais
Association loi 1901
n°W691082405

Copyright : GAOL 2017

Conception du site

Création, intégration et développement : Monika Laval, studio de création (www.capolina.com)

Contact : monika@capolina.com
Hébergement : Strato AG, Société Anonyme basée Pascalstraße 10, 10587 Berlin, Allemagne
Crédit photos : GAOL, Monika Laval

Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place.
L’existence d’un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Lien vers le site groupement-artisans69.com

Le Groupement Artisanal Ouest Lyonnais autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte du type pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Droits d’auteur

Le site Internet www.groupement-artisans69.com est une création intellectuelle originale de Monika Laval qui, par conséquent, entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. Les photographies, textes, graphismes, dessins, images, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du GAOL, de Monika Laval ou des personnes les ayant fournies.

Traitement des données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées au Groupement Artisanal Ouest Lyonnais dans le respect de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour plus de renseignements : www.cnil.fr.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part du Groupement Artisanal Ouest Lyonnais. En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.